Assemblées

Procès verbal de l'assemblée générale 2013


Conformément aux statuts qui régissent notre amicale, l’assemblée générale statutaire ordinaire des anciens et anciens combattants du GRAND 14 s’est tenue le 15 juin 2013 à  partir de 10 h 00 chez Blanc Traiteur, Impasse de Candie à Toulouse Francazal.
Cette assemblée s’est poursuivie par un vin d’honneur et un repas, pour les participants qui en avaient exprimé le désir.

La séance s’est déroulée dans les conditions suivantes :

Accueil des participants, émargement de la liste des présents.

Après avoir fait vérifier par le secrétaire que le quorum était atteint de part les présents et les procurations
Le président Pierre-Jean RODIER déclare ouverte la séance de l’Assemblée Générale ordinaire.
Il rappelle l’ordre du jour puis salue les invités et les adhérents. Il fait observer une minute de silence à la mémoire des camarades et de leurs proches disparus depuis la dernière assemblée générale,, puis présente son rapport moral détaillé, objet de l’annexe au présent procès verbal et demande aux membres d’approuver celui-ci.
L’assemblée générale approuve le rapport moral à l’unanimité.

Le président donne ensuite la parole au trésorier , Jean-PierreMARECHAL, qui présente son rapport financier et précise que le rapport détaillé dont le solde est largement positif est annexé au présent procès verbal.
L’assemblée générale donne quitus au trésorier à l’unanimité.

Le président donne la parole au secrétaire général André KOHL qui énumère les nombreuses activités (festivités, réunions, cérémonies, représentations, présence des portes drapeaux, etc…) depuis la dernière assemblée générale.

Le président procède, après l’avoir commenté, au vote d’approbation du règlement intérieur de l’amicale, qui reprend principalement les grandes lignes des statuts en les explicitant. Un paragraphe, concernant les déclarations de frais des membres du bureau, désignés, conformément au code des impôts concernant les associations, y a été ajouté.
L’assemblée générale approuve le règlement intérieur à l’unanimité.

A l’issue et alors qu’aucune question particulière n’est été abordée, le président remercie les adhérents de la confiance qu’ils lui accordent.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre-Jean RODIER remercie tous les membres pour leur participation et clôt la séance.

Pièces annexées au présent procès verbal :
-rapport moral du président.
-bilan financier.
-le règlement de service intérieur.



Le secrétaire Général                                                                         Le président national du Grand 14        
André KOEHL                                                                                     Pierre-Jean RODIER




                                                                                Annexe 1

Messieurs les officiers généraux,
Messieurs les anciens chefs de corps,
Chers amis,

La qualité interarmes du 14°RPCS, nous invite à tenir nos assemblées générales en divers lieux symboliques. Durant ses dernières années nous avons été accueillis par le 1er RTP, puis par le 3°RMAT et enfin par le Régiment de Soutien du Combattant au quartier Pradère. L’an dernier, Monsieur Fillola, maire de Balma, siège de notre amicale, nous recevait dans les locaux de son hôtel de Ville.
Compte tenu de notre statut « d’amicale orpheline » et des contraintes des nouveaux moyens de gestion ainsi que de la réorganisation de l’administration des établissements militaires, nous avons de plus en plus de difficultés à bénéficier de leur soutien en harmonie avec nos contraintes. C’est pourquoi, cette année, nous avons dû nous replier sur ce lieu anonyme, quoique que bien connu des associations patriotiques.    
Malgré les difficultés à mobiliser, mais c’est le lot commun de toutes les associations, l’amicale se porte bien ; nous continuons, pour la quatre vingtième année  à suivre le chemin amorcé par nos valeureux anciens.
Nous sommes encore suffisamment  nombreux  pour honorer leur mémoire et continuer leur œuvre c’est à dire : perpétuer les valeurs de fidélité, de camaraderie, d’entraide et de respect mutuel qui les animaient.
Nous allons marquer une minute de silence qui nous permettra de saluer leur mémoire et celle de ceux qui nous ont quittés depuis la dernière Assemblée générale. : Daniel Boulnois, Bernard Lahure, Claude Gin, Pierre Camps et Hubert Meillery et tous ceux dont les noms ne nous ont pas été communiqués. (minute de silence)
Je vous remercie.
Avant de passer  à la présentation du rapport moral la parole est donnée au secrétaire générale qui va nous faire le point sur les effectifs présents ou représentés afin de statuer sur le  quorum.

Je déclare ouverte l’assemblée générale annuelle statutaire.

RAPPORT MORAL :
Le but de cette assemblée générale annuelle est de vous présenter le bilan de l’année écoulée, de vous faire le point des moyens dont elle dispose actuellement et de prendre en compte vos propositions afin de faire évoluer notre amicale dans la bonne direction.
Dans mon propos, je suivrai le plan suivi lors des précédentes Assemblées, afin de faciliter le suivi des évolutions.

1- Effectifs :
En fin 2012, le nombre des actifs, c’est à dire ceux qui donnent de leurs nouvelles et qui payent au moins deux cotisations sur trois, avoisine sensiblement le chiffre de 300 adhérents. Le nombre de cotisations enregistrées était de 192.
Ces chiffres ont été obtenus grâce à une action d’incitation et  de relance.
A ce jour, suite à une épuration du fichier, ne faisant plus apparaître comme actifs, les adhérents n’étant pas à jour de leur cotisation 2011, 2012 et 2013 et à fortiori de leurs cotisations antérieures, nous sommes à un total de 258 adhérents et 155 à jour de cotisation.

2-Activités et  festivités :
Notre secrétaire général vous fera tout à l’heure le bilan des activités écoulées et de celles à venir.
Fin novembre 2012, l’amicale, représentée par son président, un porte-drapeau et les amicalistes des
régions  Languedoc Roussillon et Provence Alpes Côte-d’Azur était présente à la Maison Maréchal Juin d’Aix en Provence pour l’inauguration d’une exposition permanente à la mémoire du Colonel Lecomte, dernier chef de corps du 14 RCP, avant sa dissolution en 1961, suite aux événements en Algérie.
  Parmi ces activités, je peux vous dire que la « Galette » est toujours une grande réussite. La dernière s’est déroulée dans la salle des fêtes de Castelmaurou et était animée par l’Orchestre « l’Etincelle », dirigé par notre ami Yves Passerieuxx, un ancien du 14. Je tiens ici à remercier Madame Le Maire pour son chaleureux accueil.  La prochaine galette aura lieu le 26 janvier 2014.
Le voyage de mémoire sur les plages du débarquement en Provence, qui a réuni des amicalistes et des amis de l’amicale et leurs épouses fût un véritable succès. Les témoignages qui nous sont parvenus nous invitent à poursuivre dans ce sens. 
La section du « groupe des cyclistes et leurs amis » (GCA), en dépit de l’absence de son principal animateur, a passé une semaine un peu fraîche en Languedoc Roussillon, dans la région de Sète Béziers.
Enfin régulièrement, avec nos drapeaux, nous nous sommes rendus avec plaisir aux manifestations du 1erRTP et du  3ièmeRMAT auxquelles nous étions conviés ainsi qu’à toutes les commémorations patriotiques.

3- Communication, Information, Rayonnement :
Notre site Internet, régulièrement consulté par les anciens et les moins anciens devient une belle vitrine pour le rayonnement de notre amicale. Malheureusement, sa mise à jour s’est avérée laborieuse, et en conséquence le site n’est plus à jour. Une refonte est en cours, et le site nouvelle formule sera opérationnel dès la rentrée prochaine. La nouvelle présentation peut être visitée à la même adresse. 
Compte tenu des frais d’impression et d’affranchissement, les adhérents non à jour de leur cotisation 2012 n’ont pas reçu le dernier Filon, mais ont été incités à régulariser leur situation.
Les adhérents n’ayant pas régularisé leurs cotisations depuis 2011, ont été rayés des contrôles
A ce jour, nous enregistrons 13 nouveaux adhérents en 2013. 


4- Tradition,
Dans ce domaine, avec l’aide de Bernard Durieu du Pradel, nous nous efforçons de faire rayonner l’amicale tout en respectant l’esprit des statuts.
Nous étudions la possibilité de participer à la cérémonie de ravivement de la flamme à l’arc de triomphe de Paris en s’associant à la cérémonie de la fédération du Train.

5- Cohésion du monde associatif parachutiste :
Lors des dernières assemblées générales, nous vous avions exposé les dissensions qui existaient entre la FNAP et l’UNP.
Tenant compte de vos observations, nous avions transmis un projet à la FNAP. Nous l’avons confirmé lors de la dernière assemblée de cette Fédération. Malheureusement l’UNP a fait valoir d’autres arguments qui ne sont pas acceptables par une majorité des amicales adhérentes de la FNAP.
Pour l’instant la situation est en attente de l’orientation du nouveau bureau de l’UNP et de de la prochaine Assemblée Générale de la FNAP qui doit élire son nouveau Président. Le général Bénito, ne s’étant pas représenté, et le présumé futur président ayant fait valoir qu’il envisagé de se présenter aux élections municipales a différé sa candidature. Ainsi la FNAP est présidé par interim pour un an par le vice-président, le général Vinciguerra.

6- Entraide, Solidarité et Chancellerie :
L’entraide, la camaraderie, la solidarité font partie des valeurs de base qui guident l’action et le comportement de chaque parachutiste. La démarche de l’amicale est donc fortement empreinte de ces vertus.
Nous essayons de détecter les cas de détresse parmi nos membres et d’y répondre du mieux possible avec l’aide précieuse de l’Entraide parachutiste. Nous ne saurons jamais trop remercier l’entraide pour ce qu’elle apporte à ceux qui souffrent. A titre de réciprocité, je vous demande, de ne pas oublier de temps à autre le petit geste destiné à maintenir à flot les caisses de l’entraide.
L’amicale a participé à la tombola organisée lors des « portes ouvertes » du 1er RTP, dont le produit a été destiné au soutien à nos blessés, à travers l’association « terre Fraternité » » et l’Entraide Parachutiste
Enfin, dans ce chapitre, nous ne saurons jamais trop remercier notre camarade Martin Grimaldi d’Esdra pour son engagement total à notre profit, pour la constitution et l’expédition des nombreux dossiers de décoration ou d’obtention de la carte du combattant ou du titre de reconnaissance de la nation, mais aussi pour l’action au quotidien qu’il mène pour aider tel ou tel qui vient le solliciter.

7- les finances :
Celles ci sont équilibrées grâce à vos cotisations et aux subventions des collectivités locales. A ce sujet, j’ai le devoir mais aussi le plaisir de remercier publiquement, Pierre Izard, Président du Conseil Général du département de la Haute Garonne, Pierre Cohen, Maire de Toulouse, Alain Fillola, Conseiller Général Maire de Balma, Magali Schardt, Maire de Castelmaurou, Bernard Soléra, Maire de Quint-Fonsegrives. Ces élus, par leur compréhension et leur soutien, nous apportent une aide essentielle permettant de faire vivre notre amicale, et contribuent  ainsi à la défense du devoir de mémoire essentiel à l’éducation des futures générations.
La région Midi Pyrénées et certaines municipalités ne répondent plus favorablement à nos demandes.
Nous avons actualisées nos relations avec la fédération André Maginot et nous en récoltons les fruits. Grâce au colonel Roland Pierquin, président départemental que je remercie, notre trésorerie est renforcée cette année de la somme de 600 euros.
Le trésorier vous donnera dans quelques instants  le détail de l’exercice financier.

8- Propositions :
Comme l’an dernier je vous propose de consolider les actions suivantes et d’y inclure toutes les nouvelles que vous proposerez :
- malgré la vitalité de notre amicale, sa survie dépend du sang neuf qui alimentera ses rangs. Il est donc crucial que chacun d’entre nous recrute un ou plusieurs camarades pour étoffer nos effectifs. Toutes les initiatives  sont les bienvenues.
- Le conseil d’administration se donne sans compter pour organiser des activités. Vous savez tous que la meilleure des récompenses, c’est une participation massive. Que chacun en tire des conclusions. 

9-Conclusion :
Chers amis, dans ce rapport moral, je vous ai rendu compte de l’essentiel des actions que nous avons conduites durant l’exercice écoulé et des résultats que nous avons obtenus.
Je vous ai fait part des propositions pour l’avenir.
Je souhaiterai qu’une participation plus active des adhérents se fasse jour et que celle-ci ne se résume pas à des envois de divers documents (parfois anciens) par internet que l’amicale reçoit par ailleurs.
Je ne doute pas, malgré tout, de votre détermination à apporter votre touche constructive afin de satisfaire toujours plus nos amicalistes et de perpétuer la mémoire de notre régiment et de tous ceux qui y ont servi.




                                                                                          

                                                                                          Annexe 2

                                                  RAPPORT FINANCIER ET COMPTE-RENDU D'ACTIVITES


 Rapport financier de Jean Pierre Maréchalt trésorier :
Jean Pierre Maréchal, trésorier, présente le bilan financier qui est conforme au plan prévisionnel et n’appelle aucune remarque particulière. Les dépenses les plus marquantes sont liées à la diffusion de notre bulletin d’amicale.
Le détail des comptes reste à la disposition de tout amicaliste qui souhaiterait les consulter.

Compte rendu de André Koehl secrétaire général :
Le secrétaire général,André Koehl, énumère les activités organisées par l’amicale et celles auxquelles ses membres ont assisté.
Près d’une vingtaine d’activités ont été réalisées, sous la houlette du président à :
- Toulouse (Préfecture, mairie, Palais Niel, etc...) ;
- Communes environnantes (municipalités liées au Grand 14, régiments « frères ») ;
-  Voyage de mémoire sur les plages du débarquement en Provence
- Camp de Souge (Entraide Para, FNAP) ;
- Dans l'Hérault avec le GCA ;
- La galette du Grand 14 en janvier 2013.





                                                                                           Annexe 3
                                                                  REGLEMENT INTERIEUR DE L'AMICALE

          
Article premier : Généralités
 
Le présent règlement intérieur se conforme aux règles posées dans l’article 10  des statuts de l’amicale.
Le Conseil d’administration modifie le présent règlement intérieur à la majorité des deux tiers de ses membres présents. L’Assemblée générale en est informée lors de sa réunion suivante.

Article 2 : Implantation et siège social de l’amicale

Le siège social, implanté au quartier Balma-Ballon, au rez-de-chaussée du bâtiment 026, dans deux pièces dont l’une est destinée au secrétariat et l’autre aménagée en salle de réunion et d’exposition des souvenirs et reliques.

Article 3 : Prérogatives du Président

Les prérogatives du Président de l’amicale sont inscrites dans la loi sur les associations du 1° juillet 1901. Son action est définie par les statuts du 30 juin 1933, leurs modifications ; et par les décisions prises lors des assemblées générales annuelles. 

Article 4 : Le Président d’honneur

Le Président d’honneur a une fonction purement morale. Il conseille les membres du conseil d’administration.
     
Article 5 : Le Bureau

1° Le Président
Le Président de ‘Amicale est l’animateur de l’Association pour l’objet qu’elle poursuit.

Il représente l’Amicale dans tous les actes de la vie civile et notamment en justice. En cas de représenta-tion en justice, le Président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procura-tion spéciale.

Il convoque le Conseil d’administration et les Assemblées générales qu’il préside à chaque réunion. En cas d’empêchement, il est remplacé par le Président-adjoint.


2° Le Président-adjoint et les vice-présidents
Le Président-adjoint et les vice-présidents assistent le Président. Ils peuvent recevoir délégation pour cer-tains domaines d’activités ou d’actions, soit à titre temporaire soit à titre permanent pour la durée de leur mandat.

3° Le Trésorier
Le Trésorier gère le patrimoine de l’amicale selon les délégations données par le Président, perçoit les contributions, poursuit le recouvrement des sommes dues, tient la comptabilité des recettes et des dé-penses et présente chaque année au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale le rapport finan-cier.
Il  peut être secondé par un trésorier-adjoint.
Toute dépense d’un montant supérieur à mille cinq cent Euro ne peut être engagée qu’avec l’autorisation du Conseil d’administration.

4° Le secrétaires
Le Secrétaire conserve les archives et  rédige les procès-verbaux.
Il peut être se condé par un secrétaire adjoint

Article 6 : Les membres du Conseil d’administration
  
Les membres du Conseil d’administration de l’amicale doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils.
Ils conseillent le président, proposent des actions et participent à la gestion de l’amicale.

Article 7 : Fonctionnement actuel de l’amicale

Une permanence des administrateurs volontaires se tient chaque jeudi au siège social. Les membres du bureau se réunissent lorsque les événements l’exigent. Les membres du conseil d’administrations sont con-voqués chaque trimestre et l’assemblée générale une fois par an.

Article 8 : Moyens à disposition

1°  Financiers
Les avoirs de l’amicale sont constitués à partir des cotisations des sociétaires et des subventions allouées par les collectivités locales, et l’allocation de la Fédération Nationale André Maginot, dont l’amicale est membre, répartis sur un compte courant de paiement et un compte épargne.
2° Nature
Des objets souvenirs et historiques du 14° RPCS destinés à la vente sont détenus par l’amicale qui en assure la gestion.
3° Mobilier, matériels divers, souvenirs et reliques
L’amicale dispose pour son fonctionnement et son rayonnement d’un certain nombre de matériels, de vé-hicules et de mobilier dont les inventaires et les protocoles d’accord sont détenus par l’amicale.
4° Partenaires
Afin de rayonner davantage, de diversifier le milieu relationnel de ses membres et de mieux défendre les valeurs répertoriées dans ses statuts, l’amicale s’est fédérée avec :
- Le Comité d’entente de la Haute Garonne.
- La F.N.A.P (Fédération Nationale des Amicales Parachutistes).
- L’Entraide Parachutiste.
- La Fédération Nationale du Train.
Elle est partenaire de plusieurs collectivités locales pour les raisons ci-dessus énoncées, mais aussi pour améliorer ses moyens financiers.
Les régiments qui la soutiennent dans ses activités sont le 1° Régiment du Train Parachutiste implanté au quartier Edme à Francazal, le 3° Régiment du Matériel de l’Armée de Terre implanté au quartier Mon-talègre à Muret, le régiment de Soutien du Combattant implanté au quartier Pradère à Toulouse, le Grou-pement de Soutien de la Base de Défense de Toulouse Castres implanté à l’ancienne cartoucherie à Tou-louse
                   
Article 9 : Activités de l’amicale

La majorité des activités de l’amicale s’inscrivent dans des manifestations communes aux associations qui constituent les fédérations auxquelles elle a adhéré.
On peut citer : la galette (après-midi dansant organisé par l’amicale), les repas bimestriels (organisés gé-néralement par l’amicale 1° RTP/BOMAP).
La Saint Michel, la Saint Eloi et la fête du Train (Organisées par les régiments) et de nombreuses autres manifestations organisées par toutes les associations sœurs auxquelles tous les membres de l’amicale sont en permanence invités.
Les membres de l’amicale et ses drapeaux participent à toutes les manifestations patriotiques organisées dans l’agglomération Toulouse Métropole, et au-delà dans la région Midi-Pyrénées.

Article 10 : Information, Communication

Le lien entre les membres de l’amicale et ceux des autres associations est maintenu et développé grâce à toutes ces rencontres mais aussi au moyen du journal  de l’amicale : « LE FILON » dont la périodicité de diffusion est quadrimestre.
Ce lien existe aussi par l’intermédiaire d’Internet avec le site du Grand 14.

. Article 11 : Echéancier des principaux rendez-vous

-Annuel : Assemblée générale statutaire, St Michel, St Eloi, Fête du Train, Galette des Rois, demande de subventions (Fin novembre début décembre).
-Quadrimestre : Diffusion du Filon.
-Trimestriel : Réunion du Conseil d’administration.
-Mensuel : Réunion des membres du bureau.
- Hebdomadaire : Permanence au siège social.
-Quotidien : Participation aux manifestations, contact avec les adhérents.

Article 12 : Traitement Comptable et fiscal des Frais

La politique de remboursement des frais des membres du bureau et exclusivement pour ces membres, désignés ci-après, est l’Abandon à l’Association. C’est-à-dire le renoncement à se faire rembourser par l’association. Dans ce cas ils peuvent bénéficier de la réduction d’impôts en faveur des dons (art 200 du code général des impôts –CGI-) ; cet abandon de créance s’assimilant à un don.
Les membres du bureau qui peuvent bénéficier de la réduction d’impôt sont : Le président, le président adjoint, le secrétaire, le trésorier, les portes drapeaux.

A l’exception des frais spécifiques demandés lors de la convocation de l’organisateur de la manifestation (frais de participation), et réglés directement par l’amicale, seuls les frais dûment justifiés (par des fac-tures, des notes d’hôtel, etc.) sont susceptibles d’ouvrir droit à la réduction d’impôt. Il est toutefois admis que les frais de véhicule automobile, dont le contribuable est propriétaire, soient évalués forfaitairement  en fonction d’n barème kilométrique spécifique aux bénévoles des associations, sous réserve de la justifica-tion de la réalité, du nombre et de l’importance des déplacements réalisés pour les besoins de l’association.
Le bulletin officiel des Impôts actualise chaque année le barème au titre des frais engagés.


Approuvé par le conseil d’administration en date du 21 mars 2013.